Description des œuvres d’art
L’ouverture prochaine de la BRAFA est l’occasion de rappeler quelques principes en matière de descriptif d’œuvres originales et d’antiquités. Plus précisément, il s’agit de rappeler le Décret français n°81-255 du...
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Un droit de suite bientôt aux Etats-Unis ?
Nous avons déjà abordé à plusieurs reprises le fonctionnement du droit de suite en Belgique et en Europe. Nous n’y revenons pas (voir les précédentes publications). Le droit de suite...
La Revente d’œuvres sur le marché de l’art et le droit de suite.
Le droit de suite correspond à une somme d’argent perçue par l’auteur lorsqu’une œuvre d’art est revendue par un professionnel du marché. Elle est automatiquement due et peut facilement représenter...
Chronique en droit de l’art.
A découvrir dans le journal Le Soir / Le Mad du jour: « La revente d’œuvres sur le marché de l’art et le droit de suite« . Bonne lecture!
Qu’est-ce que le droit au respect de l’œuvre et à son intégrité?
Il s’agit d’un des droits dont bénéficie l’auteur. Ce droit, prévu par la loi du 30 juin 1994 relative au droit d’auteur et aux droits voisins, permet au créateur dont...
La restauration de l’œuvre et le droit de l’art.
Au cours du temps, le collectionneur d’œuvres d’art effectue de nombreux actes de gestion afin d’entretenir et de développer sa collection. Citons par exemple l’achat et la revente de pièces,...