Alexandre Pintiaux — Avocat en droit des arts et de la culture en Belgique

Vous souhaitez protéger une création, négocier un contrat, obtenir l’allocation du travail des arts, acheter ou vendre une œuvre, développer un projet culturel ou résoudre un litige ?

Avocat à Bruxelles et cofondateur du cabinet Kaléïs Avocats & Médiateurs, je consacre mon activité au droit des arts et de la culture, au marché de l’art et aux industries culturelles et créatives. J’accompagne les artistes, successions d’artistes, collectionneurs, galeristes, maisons de vente, institutions culturelles et muséales, organisateurs d’événements et porteurs de projets, des premières démarches aux dossiers les plus complexes.

Consultez mes prochaines disponibilités dans mon agenda.

Protéger vos créations et vos droits

Je vous conseille en matière de droits d’auteur, de contrats de création, ainsi que de protection des marques. Je vous accompagne dans la négociation de vos accords et dans les démarches nécessaires lorsqu’une création est utilisée sans autorisation ou que vos droits sont contestés.

Sécuriser vos opérations sur le marché de l’art

L’achat, la vente, la transmission et la circulation d’une œuvre soulèvent des questions qui dépassent son prix. J’interviens notamment sur les contrats, l’authenticité, la provenance, la gestion patrimoniale, les exportations et les ventes internationales d’œuvres d’art et d’antiquités, ainsi que sur les litiges liés à ces opérations.

Développer votre activité artistique ou culturelle

Je vous aide à structurer votre projet, à créer et à gérer une ASBL ou une fondation et à rédiger les contrats nécessaires à vos activités. Je vous conseille également sur le statut de l’artiste, l’attestation et l’allocation du travail des arts, l’indemnité des arts amateurs et la fiscalité de vos revenus, notamment des droits d’auteur.

Mon accompagnement en droit fiscal et social peut comprendre un avis, une demande de décision anticipée (« ruling ») ou une assistance lors d’un contrôle ou d’une rectification.

La gestion des conflits artistiques et culturels

Je vous aide à trouver une solution viable dans le cadre des conflits qui surgissent dans le secteur culturel et le marché de l’art. A ce titre, je cherche à éviter les procédures juridiciaires… lorsque c’est possible.

Une démarche adaptée à votre objectif

Nous définissons ensemble votre objectif, puis les moyens juridiques de l’atteindre. Selon votre situation, mon intervention peut prendre la forme d’une consultation, d’une rédaction ou d’une analyse de contrat, d’une mise en demeure, d’une négociation, d’un accompagnement en médiation ou d’une procédure judiciaire. Je peux également examiner les documents juridiques que vous avez préparés, y compris à l’aide d’une intelligence artificielle.

Un devis préalable vous permet de connaître le périmètre et le coût de l’intervention proposée.

Une pratique nourrie par l’enseignement et les publications

Depuis 2017, j’enseigne à l’Université Libre de Bruxelles un cours de droit appliqué au champ culturel dans le cadre du master en gestion culturelle, et depuis 2023, j’y enseigne également le cours de Circuits économiques et problèmes juridiques des arts du spectacle. Depuis 2026, j’enseigne dans le master de l’Académie royale des beaux-arts de Bruxelles.

Je suis très actif d’un point de vue scientifique, notamment avec la publication annuelle d’un Code essentiel – Marché de l’art et secteur culturel – Recueil des textes légaux applicables en Belgique. Je suis également l’auteur de « L’art et le droit en Belgique », un ouvrage retraçant tout le parcours d’une œuvre d’art, d’un point de vue juridique, ainsi qu’un chapitre dans « Patrimoine et œuvre d’art » édité chez Larcier.

J’ai publié « L’art, le droit et la culture en 100 questions » auprès des éditions Larcier.

Ma dernière publication est « Dans les coulisses du marché de l’art« , édité chez Larcier également.

Je tiens également une chronique dans le supplément MAD du journal Le Soir et un blog dédié aux matières que je pratique.

Après avoir fait mes armes au sein de plusieurs cabinets, j’ai décidé de lancer le cabinet Kaléïs Avocats & Médiateurs avec Philippe Carreau. J’exerce actuellement mes activités au sein de la srl Alexandre Pintiaux, avocat, et suis disponible pour répondre à vos questions et vous aider à atteindre vos objectifs juridiques dans le domaine des arts, de la culture et des industries culturelles.

Un rendez-vous? Consultez les prochaines disponibilités de Me Alexandre Pintiaux.

Coordonnées directes d’Alexandre Pintiaux (privilégiez le mail et en cas d’urgence le mobile):

ap@kaleis.be

+ 32 (0)486 02 96 43
BCE 0740.476.521 / TVA: BE0740.476.521