L’authenticité est une des qualités essentielles de toute œuvre d’art ou antiquité. Pourtant, régulièrement, il n’est pas possible d’avoir une certitude infaillible quant à l’authenticité d’un bien, ce qui doit...
Prochain article à paraître: Spoliation d’œuvres d’art par les nazis : quel régime légal en Belgique ? L’occasion de revenir sur le régime belge, alors que l’affaire Gurlitt en Allemagne...
La Directive 93/7/CEE assure aux pays de l’Union européen (UE) le retour sur leur territoire des trésors nationaux ayant une valeur artistique, historique ou archéologique, expédiés ou exportés illégalement, après...
L’affaire Gurlitt en Allemagne est l’occasion de rappeler le régime juridique applicable en Belgique. On ignore trop souvent que le législateur belge a édicté une loi du 20 décembre 2001...
L’ouverture prochaine de la BRAFA est l’occasion de rappeler quelques principes en matière de descriptif d’œuvres originales et d’antiquités. Plus précisément, il s’agit de rappeler le Décret français n°81-255 du...
Nous avons déjà abordé à plusieurs reprises le fonctionnement du droit de suite en Belgique et en Europe. Nous n’y revenons pas (voir les précédentes publications). Le droit de suite...
