Chronique en droit de l’art: les contrefaçons
Découvrez ce jour mon dernier article abordant quelques aspects de droit liés aux contrefaçons sur le marché de l’art. A lire dans le journal Le Soir / Le Mad de...
Auteur : Alexandre Pintiaux
Prêt d’une collection : risques et avantages pour le propriétaire
Les œuvres d’art font régulièrement l’objet de demandes de prêt parmi les collectionneurs. Quels avantages et quels risques prennent-ils en confiant temporairement leur bien à un tiers? De manière générale,...
La protection des créations du designer ou créateur par l’enregistrement d’une marque
La marque est un outil mis à la disposition de l’entrepreneur afin de distinguer ses produits ou ses services. De manière caricaturale, un designer ou un créateur de mode qui...
Conférence ce jeudi 5 juin à Hannut: l’art et le droit en Belgique
Conférence à destination de toutes les personnes passionnées par l’art dans notre pays. Par Alexandre PINTIAUX Avocat au Barreau de Bruxelles La conférence abordera quelques questions clés en suivant le...
Le port franc et le marché de l’art
Les ports francs sont encore peu connus parmi les amateurs d’art en Belgique. Ils ont pourtant un rôle clé à jouer lorsqu’il est question de combiner le stockage d’œuvres d’art...
Reproduire une œuvre d’art : quelles conditions ?
Il arrive régulièrement que des œuvres d’artistes soient reproduites à différentes occasions (dans un livre, sur internet, sur un téléphone, en poster, une carte postale, un T-shirt,…), ces reproductions étant...