Qu’est-ce qu’un port franc?
Les ports francs sont des sociétés dont la particularité est l’entreposage d’objets, souvent d’une grande valeur, selon un régime juridique particulier propre à l’Etat dans lequel la société est installée. Les objets entreposés sont variés. Citons évidemment les tableaux appartenant à des collectionneurs ou des investisseurs, mais aussi des bijoux, des vins, des pièces de monnaie, des cigares et même des voitures de collections.
Ce qui fait l’attrait des acteurs du marché de l’art, c’est la possibilité d’entreposer des objets qu’ils savent être un jour cédés à un tiers tout en évitant de devoir payer les droits de douane et de TVA. Cela ne signifie pas pour autant qu’aucune taxe ne sera versée. Il s’agit plutôt de postposer le paiement de ces taxes au moment où l’œuvre, changeant de main, entre dans le pays de destination finale. Autrement dit, l’objet est exempt des taxes tant qu’il reste au sein de l’entrepôt. Il ne l’est plus lorsqu’il est exporté.
On mesure vite l’intérêt fiscal des ports francs: si l’œuvre est vendue sans quitter l’entrepôt de stockage, elle change certes de propriétaire mais le paiement des taxes reste exempté. En outre, cet état de fait permet de mesurer à quel point une œuvre d’art peut être considérée de nos jours comme un bien financier spéculatif.